Douane: Une refonte totale du système d’information

La Douane Algérienne fait sa mue et compte se moderniser pour faire face aux mutations mondiales.

C’est du moins ce qui ressort d’un entretien accordé à l’APS par le premier responsable de la douane qui a annoncé par ailleurs un allégement des procédures pour certaines entreprises économiques.  

En effet la Direction générale des douanes a engagé récemment des mesures en vue d’opérer une « refonte totale » de son système d’information qui remonte à l’année 1995, selon le directeur général de cette institution, M. Kaddour Bentahar,

« Si l’actuel système a rendu beaucoup de services à l’administration douanière, il est devenu, cependant, obsolète car les technologies ont beaucoup évolué », explique-t-il.

L’une des priorités est d’installer un data center regroupant toutes les informations relatives aux opérations douanières et aux infrastructures au niveau desquelles interviennent les douaniers.

Un appel d’offres sera ainsi lancé prochainement pour l’acquisition des équipements de ce centre de données, avance le même responsable.

Des ingénieurs sont à pied d’œuvre depuis quelques mois pour mettre au point une cartographie numérique regroupant toutes les données liées aux procédures douanières effectuées quotidiennement au niveau des ports humides, ports secs, aéroports et frontières terrestres, avec l’objectif d’identifier les points à améliorer.

« Nous avons déjà constaté que nous pouvions supprimer un certain nombre de procédures en raison des pertes de temps qu’elles génèrent », avance-t-il.

Cette modernisation du système informatique des douanes est une démarche qui s’inscrit dans le cadre de son programme stratégique 2016-2019, et qu’il considère comme « complémentaire » au dispositif de gestion des risques douaniers qui implique la disponibilité d’informations fiables permettant de traiter efficacement les marchandises sensibles.

D’où la nécessité de disposer d’un système d’information aux normes garantissant la traçabilité de cette catégorie de marchandises.

« Nous avons besoin de revoir nos procédures de dédouanement, notamment au niveau des ports », confie M. Bentahar qui estime nécessaire la mise en place de solutions donnant la possibilité d’effectuer moins d’opérations de contrôle au niveau des frontières tout en assurant leur efficacité.

Un objectif que les nouvelles technologies permettent d’atteindre, mais qui implique également d’autres actions dont essentiellement le renforcement du contrôle à posteriori lequel fait l’objet d’une formation au profit de centaines de douaniers qui obtiendront le statut d’enquêteurs.

Le programme stratégique 2016-2019 accorde une priorité particulière à la formation du personnel non seulement sur les aspects techniques mais aussi sur l’éthique: « Toutes nos actions sont liées: l’amélioration du système d’information permet de se défaire de la bureaucratie qui, elle-même, donne lieu à des comportements indélicats. Il s’agira donc de moderniser nos systèmes et de former notre personnel », avance-t-il.

Moins de procédures pour certaines entreprises

Questionné sur la convention signée récemment entre les douanes et la Direction générale des impôts relative à l’allégement des procédures au profit des opérateurs éligibles aux facilitations fiscales, le patron des douanes assure qu’elle aura un « effet bénéfique immédiat ».

Selon lui, cette convention permet aux entreprises bénéficiant de facilitations fiscales, dans le cadre des dispositifs notamment de l’ANDI et de l’ANSEJ, d’opérer les démarches nécessaires au dédouanement de leurs marchandises en une journée.

Sur ce point, il explique qu’auparavant, lorsque l’une de ces entreprises recevait une marchandise, elle devait attendre que les douanes fixent le montant de la TVA à imposer à sa cargaison avant de se rendre à l’administration des impôts dont relève fiscalement son entreprise afin d’obtenir sa franchise de TVA, pour ensuite la délivrer aux douaniers avant de récupérer sa marchandise.

Cette succession de procédures était d’autant plus compliquée qu’elle amenait ces opérateurs à faire plusieurs navettes de centaines de kilomètres entre les douanes et l’administration fiscale puisqu’il leur arrive souvent de recevoir leur marchandise dans un port qui se trouve à grande distance de l’administration des impôts dont ils relèvent fiscalement.

Durant l’accomplissement de ces procédures complexes qui duraient plusieurs jours, observe encore M. Bentahar, il arrivait parfois à ces entreprises de faire face à des fluctuations de change qui intervenaient entre temps, et ce, avant même l’achèvement de l’opération. Ce qui implique automatiquement d’autres procédures supplémentaires.

A ce propos, le directeur général des Douanes promet qu’en vertu de la convention signée par les administrations douanière et fiscale, les opérateurs peuvent désormais obtenir auprès du fisc des carnets, appelés  F20, contenant des formulaires à remplir et à délivrer aux impôts et aux douanes simultanément sans craindre les risques de fluctuation de change étant donné que l’administration fiscale aura validé le document en temps réel.

MDI Alger

Inspirée par les opérateurs économiques eux-mêmes, cette convention résulte, selon le même responsable, d’un travail de proximité engagé par la direction des douanes auprès des entreprises.

 

Bessa, Résidence la Pinède